POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

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Les présentes Conditions générales se composent des parties suivantes : 1. Introduction; 2. Conditions de vente; 3. Utilisation du Site Web et 4. Divers, ainsi que les conditions générales en rapport avec des sujets spécifiques à tout document ou politique pour lesquels un lien est fourni dans le présent document.

 

1. Introduction
www.bedodge.fr (le "Site Web") est la propriété de et/ou est exploité par ou au nom de Be Dodge, Vincent Renaud, 8b rue de la Bretonnerie 86000 Poitiers FRANCE ("Be Dodge/nous") SIRENE : 52271420300042.
Si vous passez commande depuis ce Site Web, un contrat de vente sera conclu entre vous et nous, lequel sera régi par les présentes Conditions générales et spécifiquement par les Conditions de vente citées ci-dessous.

 

2. Conditions de vente
Veuillez lire attentivement les présentes Conditions de vente avant de commander des produits en ligne depuis le Site Web www.bedodge.fr. Veuillez noter que ces Conditions de vente sont complétées par les pages vers lesquelles un lien est fourni dans les présentes Conditions de vente.
2.1 Quand ces Conditions de vente sont-elles applicables ?
Ces Conditions de vente s’appliquent à toutes les offres et à tous les contrats relatifs à la vente et à la livraison de produits par Be Dodge. En d’autres termes, vous acceptez ces Conditions de vente quand vous (i) passez commande sur notre Site Web Be Dodge ou (ii) sur toute autre page directement associée à notre Site Web (conjointement, "Site Web") ou quand vous acceptez une offre de la part de Be Dodge. Toute dérogation aux présentes Conditions de vente n'est possible qu'après l'accord écrit de Be Dodge.
2.2 Produits
Be Dodge dispose de plusieurs types de produits. Ceci peut inclure des produits conçus entièrement par Be Dodge, ce qui signifie conçus et créés en totalité par Be Dodge (“Produits standard”) – et des produits qui, bien que conçus par Be Dodge, peuvent être personnalisés ou modifiés par vous en choisissant des matières ou des couleurs à votre convenance (“Produits personnalisés”), conjointement dénommés Produits.
Vous pouvez personnaliser des produits conçus par Be Dodge. Le personnaliser signifie, par exemple, ajouter le nom et le numéro de votre joueur préféré (sous réserve d’autorisation), les vôtres, ceux de votre animal domestique ou tout ce que vous souhaitez (dans la mesure du convenable). Choisissez un joueur et son numéro, ou ajoutez votre propre texte et le numéro de votre choix.
De plus, vous pouvez modifier ou concevoir votre propre Produit Be Dodge en choisissant vos propres couleurs et dans certains cas vos propres matières. De même, vous pouvez ajouter votre nom, votre numéro ainsi qu’un écusson ou un drapeau.
2.3 Exigences pour conclure un contrat avec Be Dodge
Vous devez avoir 16 ans ou plus pour acheter des produits sur notre Site Web.
Vous ne pouvez commander sur notre Site Web que si vous êtes un consommateur, non un revendeur.
Vous garantissez que l’information que vous fournissez à Be Dodge lors de la demande ou de la commande est précise et complète.
2.4 Conclusion de votre contrat
2.4.1 Formation d’un contrat lié aux Produits standard
Toute l’information présente sur le Site Web n’est qu’indicative. Cela signifie que l’information ne constitue ni une offre de vente ni un contrat obligatoire. Vous acceptez que votre commande constitue une offre d’achat des produits listés dans votre commande.
Be Dodge se réserve le droit, à tout moment, de vérifier une commande au préalable ou de la refuser sans en indiquer le motif et ce sans responsabilité. Votre commande sera réputée refusée si Be Dodge ne la confirme pas dans un délai de dix jours ouvrables.
Toutes vos commandes sont soumises à l'approbation de Be Dodge. Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de refuser votre commande. Voici des exemples des raisons pour lesquelles nous pouvons refuser votre commande:
(a) Si des produits présentés sur le Site Web ne sont pas disponibles ;
(b) Si nous sommes dans l’incapacité d’obtenir l’autorisation de votre paiement ;
(c) Si des restrictions de livraison s’appliquent à un produit ;
(d) Si des produits présentés sur le Site Web contiennent une erreur manifeste tel qu’un prix affiché erroné ou une description incorrecte.
Une fois votre commande passée, nous vous enverrons un e-mail de confirmation de commande avec votre numéro de commande ainsi que le détail des produits que vous nous avez commandés et les informations de livraison, sauf si votre commande concerne des Produits personnalisés comme indiqué dans le point 2.4.2 ci-dessous. L’acceptation de votre commande et la formation d’un contrat de vente des Produits standard entre vous et Be Dodge ne pourront se conclure sans que et jusqu’à ce que:
(i) soit, vous receviez un e-mail de la part de Be Dodge confirmant l’expédition des Produits standard depuis notre entrepôt,
(ii) soit, vous ayez reçu une confirmation de la part du transporteur vous informant que vous pouvez procéder au retrait des Produits standard si vous avez choisi l’option de retrait des Produits standard dans une boutique Be Dodge ou un point de retrait du transporteur, ou que le transporteur a entreposé les Produits standard dans un point de retrait,
(iii) soit, vous ayez reçu une communication de la part de Be Dodge confirmant que les Produits standard sont prêts à être retirés dans la boutique Be Dodge que vous avez sélectionnée, dans le cas où vous auriez choisi de retirer les Produits standard dans une boutique Be Dodge.
Veuillez noter que l’option de retrait en boutique ou chez un transporteur Be Dodge n’est disponible que dans certains pays recensés et dans des boutiques Be Dodge ou des points de retrait de transporteurs recensés. 
2.4.2 Formation d’un contrat lié aux Produits personnalisés 
Une fois votre commande de Produits personnalisés (dont les produits Be Dodge) passée, nous vous enverrons un e-mail de confirmation de commande. L’acceptation de votre commande et la formation d’un contrat de vente des Produits personnalisés entre vous et Be Dodge seront complètes lorsque vous recevrez le message de confirmation de commande de la part de Be Dodge.
2.5 Clause de réserve de propriété
Les produits livrés demeurent la propriété de Be Dodge jusqu’à ce que vous vous soyez entièrement acquitté de vos obligations de paiement en vertu du contrat, y compris le paiement des frais, même en cas de livraisons préalables, en retard ou partielles. Il vous est strictement interdit de vendre, de détruire ou d'obérer les produits avant que la propriété de ceux-ci ne vous soit transmise.
2.6 Qualité et entretien des produits
Il est possible que des technologies d’acquisition d'image et d’affichage différentes, ou d'autres raisons techniques, entraînent de petites différences de coloris ou autres au regard des produits. Be Dodge ne peut être tenu responsable des modifications et des différences précitées.
Be Dodge attire votre attention sur les consignes de lavage et d’entretien figurant sur les étiquettes des produits. Be Dodge ne pourra être tenu responsable de tout dommage résultant d'un mauvais traitement des produits, ou résultant d’un traitement non conforme à ces consignes.
2.7 Annulation de commande
Étant donné que nous traitons votre commande dès réception de celle-ci, il est impossible de l'annuler

2.8 Prix
Les prix indiqués s'entendent TVA comprise. Les prix sont exprimés en euros (EUR). Be Dodge se réserve le droit d'effectuer des modifications de prix et de Produits préalablement à votre commande.
Be Dodge se réserve le droit de modifier, de limiter ou de clôturer, à tout moment, une offre spéciale ou une réduction.
Be Dodge facture des frais de livraison. Ces frais de livraison varient selon les Produits et types d’envoi. 
Pour plus de détails sur les frais appliqués,  les coûts sont précisés dans la page panier. Le cas échéant, Be Dodge facturera ces frais séparément. Ils seront alors indiqués et ajoutés au montant total de la commande.
2.9 Modes de paiement
Les modes de paiement disponibles à privilégier sont les espèces, chèques postaux et bancaires ainsi que les virements. Nous pouvons également accepter, sous réserves, les paiements par mandats administratifs.
Be Dodge se réserve le droit de refuser certains modes de paiement.
2.10 Facturation
Quand nous établissons ou mettons à disposition une facture, ou sommes tenus par la législation de le faire, Be Dodge se réserve le droit d’établir ou de mettre à disposition des factures dématérialisées et vous acceptez cette forme de facturation.
2.11 Particularités relatives aux Produits personnalisés 
Pour personnaliser vos produits, vous pouvez ajouter votre propre texte. Vous pouvez par exemple ajouter votre nom, choisir un joueur et un numéro ou laisser libre cours à votre imagination. Veuillez respecter les règles de décence, nous nous réservons le droit de refuser les termes inconvenants et les noms de marques. Veuillez également noter que certains caractères d’écriture ne sont pas réalisables par notre système.
Nous vous prions de ne pas utiliser, télécharger, soumettre, copier ou rendre public tous noms, mots ou expressions qui :
- évoquent ou contiennent le nom d’un produit, d’un service, d’une entreprise, d’une organisation ou d’un événement qui ne vous appartient pas ;
- évoquent ou contiennent le nom ou le surnom d’une personne célèbre (vivante ou décédée) ;
portent atteinte ou pourraient porter atteinte à des marques commerciales tierces ou à d’autres droits de propriété intellectuelle ;
- constituent une menace ou une incitation à la violence ou revêtent un caractère diffamatoire, obscène, discriminatoire, subversif, sexuellement explicite ou illégal de quelque façon que ce soit.
Be Dodge se réserve le droit de refuser tout nom, mot ou expression (ou combinaison de ces éléments) entrant dans les catégories mentionnées ci-dessus ou qu'elle juge inacceptable. Cela entraînera alors l'annulation de votre commande.
Veuillez noter que pour toute commande de Produits personnalisés, vous :
- déclarez et certifiez qu'aucun nom, mot ou expression que vous utilisez, téléchargez, soumettez, copiez ou rendez public dans le cadre de la fabrication de votre Produit personnalisé n’entre dans aucune des catégories précitées ;
- acceptez d'indemniser et de continuer d'indemniser Be Dodge pour tous les frais, dépenses, dommages, pertes et responsabilités encourus ou subis par Be Dodge en raison de l'utilisation d'un nom, d'un mot ou d'une expression que vous avez utilisé, téléchargé, soumis, copié ou rendu public (ou encore qui apparaît sur votre Produit personnalisé) ;
- accordez à Be Dodge le droit mondial non-exclusif, irrévocable, libre de redevances et entièrement sous-licenciable de disposer, reproduire, divulguer ou modifier les noms, mots ou expressions soumis lors de votre commande.
Dans la mesure où la commande concerne des produits fabriqués ou modifiés selon les exigences du client, donc des Produits personnalisés, aucun délai de réflexion et aucun droit de rétractation, de résiliation ou de restitution ne peut alors être accordé.
2.12 Livraison
Be Dodge effectuera la livraison à l’adresse que vous aurez indiquée en France métropolitaine et Monaco. Be Dodge ne peut effectuer une livraison qu'à une adresse privée ou de bureau via la société La Poste et son service Colissimo.
Les livraisons sont effectuées les jours ouvrables. Sont donc exclus les jours fériés de votre pays ou de la région où se situe l’entrepôt Be Dodge. Veuillez par conséquent considérer comme jour chômé tout jour férié national français. Nous vous conseillons de consulter les Jours fériés pour pouvoir estimer correctement les délais de livraison.
Pour de plus amples informations sur les délais de livraison, veuillez consulter les particularités du service Colissimo sur le site de La Poste. Veuillez noter que les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et ne doivent donc pas être considérés comme des délais fermes. Le simple dépassement du délai de livraison ne vous donne droit à aucun dommage et intérêt. .
Veuillez noter que les délais concernant les Produits personnalisés sont différents. Ajouter du texte à un produit demande du temps. Ainsi, la livraison de la totalité de votre commande de Produits standard et Produits personnalisés nécessitera jusqu’à trois jours supplémentaires. Il nous faut également attirer votre attention sur les Produits personnalisés Be Dodge qui seront livrés séparément de tous les autres produits dans un délai approximatif de 4 à 6 semaines. Pour de plus amples informations, veuillez vérifier les délais de livraison dans votre pays en cliquant ici.
Be Dodge se réserve le droit d’effectuer une livraison en plusieurs fois dans des limites raisonnables, afin que vous obteniez le plus rapidement possible les produits commandés. Aucun frais supplémentaire ne vous sera demandé pour de telles livraisons en plusieurs fois. Cependant, si vous avez demandé à ce que Be Dodge effectue les livraisons en plusieurs fois, Be Dodge se réserve le droit de vous facturer des frais de livraison supplémentaires. Chaque livraison séparée constituera un contrat de vente distinct. En cas de retard de livraison par Be Dodge d'une partie d'une commande ou en cas d'erreur au regard d'une commande séparée, aucun droit d'annulation d'une autre commande séparée ne vous sera accordé.
Si Be Dodge constate, préalablement à la conclusion du contrat de vente, que les Produits commandés ne peuvent plus être livrés, Be Dodge peut alors vous proposer un produit d’une qualité, d’un prix et d’un usage équivalents. Vous n’êtes en aucun cas obligé d’accepter le produit de remplacement. Si vous le souhaitez, vous pouvez le retourner gratuitement à Be Dodge dans les 30 jours (vos droits de rétractation et de restitution restant bien entendu inchangés).
Dans le cas peu probable où Be Dodge constate, après la conclusion du contrat de vente, que les produits commandés ne peuvent plus être livrés et qu’elle n’en est pas responsable, Be Dodge sera alors en droit de résilier le contrat de vente. Be Dodge vous en informera bien entendu immédiatement et vous remboursera tous les paiements déjà effectués.
2.13 Retour de produits
Si votre commande ne vous donne pas entière satisfaction, vous pouvez exercer votre droit de rétractation. Cela signifie que vous avez le droit de retourner les Produits standard comme mentionné ci-dessous afin d’obtenir un remboursement. Il vous suffit de suivre les instructions données dans la section suivante :
En vertu des dispositions des présentes Conditions de vente, vous pouvez retourner les Produits standard livrés sans en préciser les raisons dans un délai de 30 jours à compter du jour de leur réception. Si vous souhaitez résilier le contrat de vente conclu avec Be Dodge, il vous suffit de nous retourner les Produits standard. Vous pouvez également utiliser le Formulaire de rétractation mis à votre disposition (facultatif) sur demande. Dans tous les cas de figure (avec ou sans formulaire de rétractation), vous devez suivre les instructions énoncées dans la partie 2.14 ci-dessous.
Si le retour est effectué au-delà de cette période, ou que l’article a été porté ou endommagé, ou qu’il n’est pas dans son emballage d’origine, Be Dodge ne pourra pas accepter les articles retournés et ne pourra pas procéder au remboursement. Les vêtements retournés seront acceptés uniquement si l’étiquette/tissu originale n’a pas été enlevée.
Veuillez noter que les Produits personnalisés Be Dodge font l’objet d’un traitement particulier dans la mesure où ils sont créés spécialement pour vous. Nous ne pouvons ainsi pas accepter de retours, sauf en cas de défaut de fabrication. Pour toute question concernant le renvoi de Produits personnalisés défectueux achetés en ligne sur notre Site Web, adressez nous une demande via notre formulaire de contact.
Veuillez suivre les instructions figurant au 2.14. Tous les colis retournés doivent être expédiés en utilisant l’étiquette de retour du transporteur ou toute autre étiquette permettant de suivre le colis. Nous déclinons toute responsabilité en cas de colis perdus ou expédiés à une mauvaise adresse.
Les produits, inutilisés et complets, doivent être retournés, dans la mesure du possible, avec leur emballage d’origine à :
Be Dodge, 8b rue de la Bretonnerie 86000 Poitiers - France.
Si le retour est conforme aux présentes Conditions de vente, Be Dodge effectuera un remboursement du prix de vente et des frais de livraison payés (dans le cas d’un retour complet et d'une défaillance de Be Dodge), dans les plus brefs délais après avoir été notifiée de votre souhait d’exercer votre droit de rétractation. Il est entendu que Be Dodge ne sera tenu de procéder au remboursement qu’après avoir reçu les produits retournés. Le produit livré ne vous plaît pas ou vous vous êtes trompés dans votre commande, les frais de retour seront à votre charge.
La durée d’acheminement de votre retour ne dépend pas de nous, mais une fois votre retour réceptionné, nous traiterons votre demande le plus rapidement possible. Par conséquent, il faut compter au moins quatorze jours pour la réception et le traitement de votre colis. Be Dodge effectuera le remboursement sous deux jours suivant le traitement de votre retour, cependant, votre banque peut exiger un délai supplémentaire pour traiter votre remboursement et le créditer sur votre compte. Nous vous informerons par e-mail une fois le(s) produit(s) retourné(s) reçus et traités. Nous rembourserons le montant total du ou des produits. Les remboursements seront effectués avec le même mode de paiement que celui utilisé pour l’achat initial.
Si un Produit standard est retourné et que Be Dodge estime qu’il a été endommagé en raison d’une action ou d’une négligence de votre part, Be Dodge se réserve le droit de déduire du montant à vous reverser la perte de valeur occasionnée par le dommage au produit retourné. Vous pouvez éviter cette conséquence en n’utilisant pas le produit et en vous abstenant (dans la mesure du possible) de tout agissement qui pourrait nuire à sa valeur.

2.14 Instructions pour retourner les Produits standard:
Veuillez suivre les étapes suivantes. .
1. Adressez-nous votre demande du formulaire de retour par mail à bedodgefrance@gmail.com ou via ce formulaire de contact.
2. IMPRIMEZ le formulaire de retour.
3. PLACEZ les produits dans leur emballage d'origine avec le formulaire de retour dans le colis.
4. FERMEZ votre colis.
5. ADRESSEZ votre colis à Be Dodge - 8b rue de la Bretonnerie 86000 Poitiers FRANCE
6. DÉPOSEZ votre colis dans votre bureau de Poste.
Les produits personnalisés sont conçus spécialement pour vous et c'est pourquoi nous ne sommes pas en mesure d'accepter les retours, sauf en cas de défaut de fabrication.
2.15 Instructions pour retourner les Produits personnalisés
Comme expliqué précédemment, les Produits personnalisés Be Dodge sont créés spécialement pour vous, de ce fait, nous n'acceptons les retours qu’en cas de défaut de fabrication. Si votre produit est défectueux, veuillez vous reporter au 2.14.
2.16 Politique d’échange
Be Dodge peux procéder à des échanges de produits. Si vous souhaitez échanger un produit, vous devrez retourner votre commande pour obtenir l'échange. Be Dodge se réserve le droit de refuser l'échange conformément à notre Politique de retour.
2.17 Produits endommagés ou défectueux
Pour Be Dodge, la qualité est essentielle. Nous testons minutieusement tous nos produits dans des conditions réelles pour nous assurer qu’ils sont capables de résister aux utilisations pour lesquelles ils ont été conçus. Il est extrêmement rare que nos produits soient endommagés ou défectueux. Veuillez également noter que Be Dodge a l’obligation légale de s’assurer que les produits sont conformes au contrat de vente ou ne comportent pas des défauts cachés.
Lorsque vous agissez dans le cadre de la garantie légale de conformité, vous bénéficiez d’un délai de deux ans pour agir à compter de la livraison du ou des produit(s), vous pouvez choisir entre la réparation ou le remplacement du ou des produit(s), à l’identique sous réserve de sa/leur disponibilité, à défaut pour un produit équivalent ; sauf pour les biens d’occasion, vous êtes dispensé de prouver l’existence du défaut de conformité durant les six mois suivant sa livraison, délai qui sera porté à vingt-quatre mois à compter du 18 mars 2016.
Si vous décidez de mettre en œuvre la garantie contre les défauts cachés de la chose vendue, vous pouvez choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente.
Les produits retournés sont inspectés par le Département Qualité Be Dodge et remboursés si les dommages sont dus à un défaut de fabrication ou à une non-conformité avec les spécifications de fabrication. Nous nous engageons à rembourser intégralement tout produit défectueux.
Si les problèmes n’ont pas été causés par la qualité des matériaux ou le processus d’assemblage, le produit original vous sera renvoyé. Nous ne remboursons pas les produits :
- obtenus par un autre biais que notre Site Web
- endommagés suite à une utilisation abusive ou à une négligence (exposition à des produits chimiques, à des substances corrosives, à une flamme nue, à une température élevée, à un objet coupant, à de la résine, utilisation en extérieur etc.)
- endommagés suite à une mauvaise utilisation ou à des utilisations autres que celles prévues (utilisation de chaussures de running pour des sports de terrains ou de chaussures de randonnée comme chaussures de travail, etc.)
Veuillez noter que la durée de vie des produits Be Dodge dépend de la personne qui utilise le produit, des conditions d’utilisation et de la manière dont l’utilisateur use les produits en général. Les produits Be Dodge endommagés suite à une usure normale ou qui ont dépassé la durée de vie prévue ne sont pas remplacés.
L’équipe du Service clients se tient à votre disposition pour vous aider : envoyez-nous un e-mail sur bedodgefrance@gmail.com ou via le formulaire de contact.
Par ailleurs, vous pouvez également nous joindre par écrit à l’adresse suivante:
Be Dodge - Service clients
8b rue de la Bretonnerie 86000 Poitiers - France
2.18 Le taux d'intérêt des pénalités de retard exigibles le jour suivant de la date de règlement figurant sur la facture, est égal à trois fois le taux d'intérêt légal, appliqué par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement la plus récente majoré de 10 points de pourcentage.
2.19 Le montant de l’indemnité forfaitaire pour les frais de recouvrement dans le cas où les sommes dues sont réglées après la date de règlement, exigible sans qu'un rappel soit nécessaire est fixé à 40 euros.

 

3. Utilisation du Site Web
Veuillez lire ces Conditions générales (“Conditions générales d’utilisation du Site Web”) attentivement avant d’utiliser ce Site Web et tout contenu Be Dodge sur des sites de médias sociaux, y compris et sans limitation Facebook et Twitter (conjointement dénommés : le “Site Web”). Ces ‘Conditions générales d’utilisation du Site Web’ s’appliquent à toutes les visites et à toutes les utilisations du Site Web, ainsi qu’aux contenus (comme définis ci-dessous), informations, recommandations, produits et services qui vous sont offerts sur le ou par le biais du Site Web. En accédant ou en utilisant le Site Web, vous vous engagez à respecter l’ensemble de ces ‘Conditions générales d’utilisation du Site Web’ en plus de toute autre législation ou réglementation s’appliquant au Site Web et à l’Internet. Si vous n’acceptez pas ces ‘Conditions générales d’utilisation du Site Web’, merci de bien vouloir quitter le Site Web.
3.1 Contenu du Site Web
Tous les contenus présentés ou affichés sur le Site Web, notamment mais pas exclusivement, des logos, icones, marques commerciales, textes, graphiques, photographies, images, images en mouvement, sons, illustrations et logiciels (“Contenus”), appartiennent à Be Dodge, à ses concédants de licences ou à ses fournisseurs de contenus. Tous les éléments du Site Web, notamment mais pas exclusivement, la conception générale et les contenus, peuvent être protégés par des droits d’auteur, des droits moraux, des droits relatifs aux bases de données, des droits de marque et autres lois relatives aux droits de propriété intellectuelle. Sauf autorisation explicite accordée dans le cadre de ces Conditions générales d’utilisation du Site Web ou d’un autre accord conclu avec Be Dodge, aucune partie ou aucun élément du Site Web ou de son Contenu ne peut être copié ou communiqué par un quelconque moyen. Le Site Web, son contenu et tous les droits qui y sont attachés resteront la propriété exclusive de Be Dodge ou de ses concédants de licences, sauf disposition contraire expresse. Tous ces droits sont réservés.
3.2 Droit d’auteur et Marques commerciales
Le droit d’auteur sur tous les contenus appartient et demeure la propriété de Be Dodge, ou de ses concédants de licence, le cas échéant. Sauf disposition différente consignée dans des documents spécifiques sur le Site Web, vous êtes autorisé à voir, imprimer et télécharger le Contenu se trouvant sur le Site Web, mais uniquement à titre informatif, à des fins personnelles et non commerciales. Vous ne pouvez pas modifier les éléments et vous ne pouvez pas copier, distribuer, transmettre, afficher, exécuter, reproduire, publier, donner sous licence, transférer, vendre un quelconque Contenu ou en créer un Contenu dérivé. Vous ne pouvez pas réutiliser un quelconque Contenu sans l’autorisation préalable de Be Dodge. Dans le cadre de ces Conditions générales d’utilisation du Site Web, l’utilisation de ce Contenu sur un autre Site Web ou en réseau local est interdite. Vous ne pouvez pas supprimer les mentions de droit d’auteur, marque commerciale ou autre mention appartenant à Be Dodge du contenu disponible sur le site.
Si vous téléchargez des logiciels (notamment mais pas exclusivement des économiseurs d’écran, des applications pour smartphone, des icônes, des vidéos et des fonds d’écran) à partir du site, les logiciels, y compris les fichiers et images incorporés dans ou générés par les logiciels, ainsi que les données qui l’accompagnent (conjointement dénommés : le “logiciel”) vous sont octroyés sous licence par Be Dodge. Be Dodge ne vous cède aucun droit de propriété sur les logiciels. Vous possédez le support sur lequel le logiciel est enregistré, mais Be Dodge conserve tous les droits de propriété sur le logiciel, et tous les droits de propriété intellectuelle qui s’y rapportent. Vous ne pouvez pas redistribuer, vendre, décompiler, rétro-concevoir, désassembler ou rendre différent le logiciel interprétable par l’utilisateur.
Les marques commerciales, marques de services, logos et dénominations commerciales qui figurent sur les produits de Be Dodge, leurs emballages et/ou sur le Site Web, enregistrés ou non (notamment : la marque verbale "Be Dodge", "le logo 3-Balles", "le logo Be Dodge") (les “marques commerciales”) restent la propriété exclusive de Be Dodge ou de ses concédants de licence (le cas échéant) et sont protégés par la législation et les traités applicables en matière de marque commerciale. Vous ne pouvez pas utiliser, copier, reproduire, republier, envoyer à un serveur, poster, transmettre, distribuer ou modifier les marques commerciales de quelle façon que ce soit, y compris dans les annonces ou la publicité se rapportant à la distribution d’éléments sur le site, sans l’autorisation écrite préalable de . L’utilisation des marques commerciales sur un autre site web ou dans un réseau local, par exemple la sauvegarde ou la reproduction (partielle) du site sur un site web externe ou la création de liens, liens hypertextes ou liens profonds entre le Site Web et tout autre site web, est interdite sans l’autorisation écrite expresse de Be Dodge.
3.3 Décharge de garantie
Le Site Web et ses contenus sont fournis gratuitement et “en l’état”, sans aucune garantie quelconque. Les informations figurant sur le Site Web ont seulement un caractère informatif général et ne constituent en aucun cas un conseil.
Be Dodge ne déclare ou ne garantit pas que les informations et/ou fonctions du Site Web sont exactes, complètes ou à jour, ou que le Site Web ou le serveur qui rend disponible le Site Web ne contient pas de virus ou d’autres contenus malfaisants. En outre, Be Dodge ne peut pas être tenu responsable des infrastructures informatiques particulières ni de la connectivité. Par conséquent, Be Dodge ne peut pas déclarer ni garantir que le Site Web fonctionnera sans interruption et ne comportera aucune erreur. Be Dodge n’émet aucune garantie ou déclaration en ce qui concerne l’utilisation du Contenu disponible sur le Site Web en termes d’exactitude, de justesse, d’adéquation, d’utilité, de ponctualité ou encore de fiabilité, dans chaque cas dans la plus large mesure permise par la législation applicable.
3.4 Limitation de responsabilité
Vous utilisez le Site Web à vos risques. Ni Be Dodge ni ses employés, dirigeants, administrateurs ou agents ou tout tiers participant à la création, la production ou la mise à disposition du Site Web ne seront responsables en cas de dommages directs, indirects, particuliers, consécutifs ou autres qui découlent de l’utilisation du Contenu disponible sur le Site Web ou de l’impossibilité de l’utiliser, y compris les dommages causés par des virus ou par l’inexactitude ou le caractère incomplet des informations figurant sur le Site Web, ou par l’exécution des produits ou qui découlent de ces conditions ou sont en rapport avec elles, même si Be Dodge a été averti de la possibilité de tels dommages.

3.5 Liens vers des sites de tiers
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3.6 Utilisation abusive du site
Il vous est interdit d’utiliser le Site Web pour poster ou transmettre des Contenus générés par un utilisateur (tels que définis ci-dessous) qui violent ou sont susceptibles de violer des droits de propriété intellectuelle de tiers ou qui sont menaçants, faux, mensongers, subversifs, diffamatoires, indiscrets, obscènes, pornographiques, abusifs, discriminatoires, illégaux ou susceptibles de constituer ou d’encourager des actes considérés comme une infraction criminelle, de violer les droits d’une quelconque partie, ou susceptibles d’engager la responsabilité civile ou de violer une quelconque loi. Be Dodge peut vous interdire d’accéder au Site Web à tout moment, comme bon lui semble, notamment si Be Dodge estime que votre utilisation du Site Web est en contradiction avec ces Conditions générales d’utilisation du Site Web et/ou avec la législation applicable.
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3.7 Contenus générés par les utilisateurs
Les opinions, remarques, commentaires, illustrations, images, photographies, liens, questions, suggestions, informations, vidéos et autres éléments qui sont placés sur le Site Web ou transmis par le biais du Site Web par vous-même ou par d’autres utilisateurs du Site Web (“Contenus générés par les utilisateurs”) seront considérés comme non confidentiels et ne faisant pas l'objet de droits de propriété. Par conséquent, Be Dodge aura le droit non exclusif, d’utiliser, copier, distribuer et communiquer à des tiers gratuitement tout Contenu généré par un utilisateur à quelle que fin que ce soit, sur tout support et dans le monde entier (octroi de licence). Vous admettez et acceptez que Be Dodge joue uniquement un rôle d’intermédiaire pour la distribution des Contenus générés par un utilisateur, sans être responsable, envers vous ou envers les tiers, du contenu ou de l’exactitude du Contenu généré par un utilisateur. Be Dodge ne contrôlera pas en permanence le Contenu généré par l’utilisateur que vous publiez ou n’assurera pas un rôle de modérateur à l’égard des utilisateurs, et ne sera en aucun cas tenu de le faire. Sans limitation de ce qui précède, vous admettez et acceptez que les remarques, opinions, commentaires, suggestions et autres informations exprimés ou inclus dans les Contenus générés par un utilisateur ne reflètent pas nécessairement les opinions de Be Dodge. Vous utilisez les Contenus générés par un utilisateur entièrement à vos risques. Vous déclarez et garantissez que les Contenus générés par l’utilisateur que vous avez postés ou transmis proviennent de vous et ne sont pas des plagiats de création de tiers ou qu’ils ne violent pas des droits de propriété intellectuelle de tiers, le droit au respect de la vie privée ou le droit de la personnalité et ne contiennent pas de propos diffamatoires ou désobligeants. En outre, vous déclarez et certifiez que vous avez le droit d’octroyer la licence comme stipulé dans le présent paragraphe. Vous acceptez d’indemniser et de garantir Be Dodge et ses sociétés filiales contre tous frais, dépenses, dommages, pertes et responsabilités encourus ou subis par Be Dodge et ses sociétés filiales relatifs à tout Contenu généré par un utilisateur que vous avez posté ou transmis ou de votre utilisation du Site Web.
Be Dodge se réserve le droit, comme bon lui semble, de bloquer ou de supprimer (en tout ou partie) tout Contenu généré par un utilisateur que vous avez posté ou transmis que Be Dodge considère contraire à ces Conditions générales d’utilisation du Site Web (y compris les éléments qui violent ou sont susceptibles de violer des droits de propriété intellectuelle de tiers, le droit au respect de la vie privée ou le droit de la personnalité), ou que Be Dodge juge inacceptable pour toute autre raison.
Vous acceptez d’avertir rapidement Be Dodge par écrit (voir Comment nous contacter ci-dessous pour connaître nos coordonnées) si un Contenu généré par un utilisateur (ou un autre contenu) enfreint ces Conditions générales d’utilisation du Site Web. Vous acceptez de communiquer à Be Dodge des informations suffisantes pour lui permettre d’examiner si le Contenu généré par un utilisateur (ou un autre contenu) enfreint ces Conditions générales d’utilisation du Site Web. Be Dodge accepte de consentir des efforts de bonne foi pour traiter cette réclamation et de prendre les mesures qui lui semblent appropriées. Cependant, Be Dodge ne garantit pas et ne déclare pas qu’elle bloquera ou supprimera (en tout ou partie) un tel contenu généré par l’utilisateur ou autre contenu.
3.8 Recueil de vos données personnelles
Lorsque vous renseignez vos coordonnées, cet enregistrement de vos données personnelles a uniquement pour finalité de pouvoir communiquer avec vous et assurez votre commande. « Be Dodge » s’engage a ne jamais les divulguer à une entité tiers.
La conservation de ces données prend fin si vous le demandez expressément.
Vous êtes invité à nous faire part de toute modification de ces informations, et sachez — c'est une obligation légale de le mentionner — que vous êtes invité à déposer une réclamation auprès de la CNIL si vous estimez que « Be Dodge » ne respecte pas vos droits à la protection de vos données personnelles.

 

4. Divers
4.1 Comment nous contacter ?
Pour toute question ou commentaire au sujet du Site Web ou des Conditions générales Be Dodge, ou dans l’hypothèse où vous souhaiteriez formuler une réclamation, n’hésitez pas à contacter notre Service clients en cliquant 
ici. Si vous préférez nous joindre par mail : bedodgefance@gmail.com. Par ailleurs, vous pouvez également nous joindre par écrit concernant la conclusion d’un contrat de vente ou son exécution à l’adresse suivante :
Be Dodge - Service clients
8b rue de la Bretonnerie 86000 Poitiers - France
4.2 Priorités
En cas de contradiction entre les Conditions générales Be Dodge et tout contenu présent dans les autres sections du Site Web ou liens, les Conditions générales Be Dodge contenues dans ce document prévalent.
4.3 Modifications des Conditions générales Be Dodge 
Nous nous réservons le droit d’apporter des modifications à ces Conditions générales à tout moment.
L’utilisation de ce Site Web ainsi que tout accord d’achat exécuté entre vous et nous, sera soumis à la version des Conditions générales Be Dodge en vigueur au moment où vous passez commande par le biais de ce Site Web ou le jour où vous naviguez sur ce Site Web.
Veuillez vérifier régulièrement ces Conditions générales Be Dodge pour en connaître les éventuelles modifications. La version est indiquée avec la dernière date de modification comme stipulé au bas de cette page.
4.4 Protection des données
Be Dodge respecte pleinement la vie privée des individus qui accèdent au Site Web et l’utilisent. Concernant la manière dont nous utilisons les cookies, le type d’informations que nous recueillons, comment et dans quel but nous utilisons vos informations et sous quelles circonstances nous les dévoilons, veuillez-vous reporter à notre Politique de confidentialité ci-dessus et à notre Politique en matière de cookies, qui sont incorporées à et font partie de ces Conditions générales.
En passant commande, vous acceptez et comprenez que nous puissions recueillir, utiliser, stocker et traiter vos données personnelles en accord avec notre Politique de confidentialité.
4.5 Rupture
Chaque disposition de ces Conditions générales Be Dodge sera interprétée séparément et indépendamment des autres. Si une disposition s’avère nulle ou autrement inapplicable, cette disposition pourra être séparée des autres dispositions de ces Conditions générales et n’en affectera pas les effets.
4.6 Sous-traitance et attribution
Be Dodge se réserve le droit de sous-traiter, transférer, attribuer ou donner en novation tout ou partie de nos droits et obligations soumis aux Conditions générales Be Dodge dans la mesure où vos droits conférés par les Conditions générales Be Dodge ne sont pas affectés. Il ne vous est pas permis de sous-traiter, d’attribuer ou de transférer aucun de vos droits et obligations soumis aux Conditions générales Be Dodge sans notre consentement écrit.
4.7 Événements indépendants de notre volonté
Be Dodge ne pourra être tenu responsable pour tout retard d'exécution ou manquement à nos obligations selon ces Conditions générales Be Dodge si le délai ou le manquement est dû à une cause extérieure à la volonté de Be Dodge .
4.8 Loi applicable et juridiction compétente
Les Conditions générales Be Dodge  sont régies par la législation de la France.
La législation de France s’applique au contrat de vente, à l’exclusion de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises (CVIM).
Vous et Be Dodge vous soumettez par la présente à la juridiction non-exclusive des tribunaux Français.
4.9 Informations relatives aux piles
Des piles peuvent être utilisées dans certains des produits vendus par Be Dodge .
Les piles classiques et piles rechargeables contenant des substances dangereuses sont clairement identifiées par le symbole représentant un conteneur à déchets barré d'une croix. Les désignations chimiques desdites substances dangereuses peuvent être indiquées sous ce symbole. Par exemple (Pb) pour le plomb, (Cd) pour le cadmium et (Hg) pour le mercure.
Leur élimination avec les déchets ménagers ordinaires est interdite par la loi. Vous pouvez rapporter vos piles usagées auprès d'un point de collecte ou dans un commerce habilité. La remise est gratuite. Vous avez aussi la possibilité de nous retourner les piles et piles rechargeables achetées (sans les appareils) après utilisation. Veuillez-vous assurer d’avoir suffisamment affranchi votre envoi.